LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE
DECEMBRE ALAIN, SAS
Numéro de dépôt :
4344439
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
Présentation de la marque LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE
Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEMBRE ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECEMBRE ALAIN domicilié(e) PARC ACTIVITES MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 912 680 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECEMBRE ALAIN, M. ALAIN DECEMBRE domicilié(e) PARC MILLAU LARZAC - 12230 - LA CAVALERIE - France.
La marque LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344439.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TASSE L INSTANT VEGAN PRODUITS 100% NATURELS AUCUNE TRACE ANIMALE arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.